Mentions légales

Les présentes mentions légales sont fournies à titre indicatif et doivent être complétées avec les informations réelles de l’entreprise avant la mise en ligne définitive.

Éditeur du site

Le présent site est édité par Stéphane Samuel Rakotoseheno, exploitant un service de transport de personnes (VTC) en Île-de-France.

• Éditeur : Stéphane Samuel Rakotoseheno (Entrepreneur individuel), exploitant sous la marque « Apex Drive »
• SIREN : 832 464 473 — SIRET (siège) : 832 464 473 00012
• Adresse : 53 B avenue de la Libération, 91130 Ris-Orangis
• Email : stephane.rakotoseheno@gmail.com
• Inscription au registre VTC (article L.3122-3 du Code des transports) : EVTC091170476
• TVA : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base — le cas échéant)

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Stéphane Samuel Rakotoseheno.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié. Coordonnées de l’hébergeur à compléter (nom, adresse, téléphone).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Responsabilité

Stéphane Samuel Rakotoseheno s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d’exhaustivité. Les tarifs affichés sont indicatifs et confirmés avant chaque prestation. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire du site.

Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le formulaire de réservation est décrit dans notre politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Coordonnées du médiateur à compléter.

Contact

Pour toute question relative au site ou à nos prestations : stephane.rakotoseheno@gmail.com.